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Si le maire de votre commune est favorable à votre projet, il peut prendre un arrêté pour vous délivrer le permis quel que soit l'avis de la DDE.
POS ou PLU ?
- Plan d'occupation des sols (POS) : C'est un plan qui détermine les zones d'affectation des sols selon l'usage principal qui doit en être fait ou la nature des activités dominantes qui peuvent y être exercées (zones résidentielles ou d'habitation, zones industrielles et zones rurales).
- Plan local d'urbanisme (PLU) : En vigueur depuis 2000, le PLU est un document fédérateur des règles d'urbanisme à l'échelle communale. Permettant une prise en compte plus globale des enjeux d'urbanisme, le PLU se substitue progressivement au POS
Pour le permis il faut:
Le plan de situation
Le plan de masse
Le plan d'aménagement
Le plan de façade
Le plan de coupe
- Le plan de situation :
... précise la position géographique de votre par-celle par rapport à des repères précis comme une église, un cours d'eau, la voie ferrée... Vérifiez son échelle et profitez-en pour savoir à quelles distances sont les écoles, transports et autres équipements. Tous les guides routiers fournissent d'excellents « plans de situation » ;
Le plan de masse :
... situe votre construction par rapport aux limites du terrain. Ce plan de masse, vous le trouverez aux services cadastraux de votre mairie. Mieux vaut savoir le numéro de votre parcelle pour vous repérer car parfois ce n'est pas facile. Vous y verrez aussi une rose des vents qui vous donnera l'orientation, ce qui est une information extrêmement importante pour savoir comment implanter votre maison .
- Le plan d'aménagement :
... de votre parcelle vous sera fourni par votre constructeur. Il indique où est implanté votre maison et on y précise habituellement les voies d'accès au(x) garage(s). La végétation y est aussi représentée en fonction de son développement adulte .
- Le plan de facade :
Ils montrent l'architecture générale.
- Le plan de coupe :
Le plan de coupe, présente une vue verticale de l'intérieur de la maison ; il précise la forme et la hauteur de la construction et sert à implanter les cotes de niveau du dallage, des planchers, du toit et des hauteurs sous plafond.
